Usage de ce site et avis légaux

MODALITÉS D’UTILISATION DU SITE

Présentation

Les présentes conditions régissent votre utilisation de ce site Web, en utilisant ce site, vous acceptez les présentes conditions générales dans leur intégralité. Si vous êtes en désaccord avec ces termes et conditions ou toute partie de ces termes et conditions, vous ne devez pas utiliser ce site.

Sauf indication contraire, Baylis Médicale Cie Inc. et / ou ses concédants de licence détiennent les droits de propriété intellectuelle sur le site et le matériel sur le site. Sous réserve de la licence ci-dessous, tous ces droits de propriété intellectuelle sont réservés.

Vous pouvez visualiser, télécharger des fins de mise en cache seulement, et imprimez les pages du site Web pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions énoncées ci-dessous et ailleurs dans ces termes et conditions.

Vous ne devez pas :

* republier des contenus à partir de ce site (y compris la republication sur un autre site);

* vendre, louer le contenu de sous-licence sur le site;

* montrer tout matériel sur le site Web en public;

* reproduire, dupliquer, copier ou exploiter le matériel sur ce site à des fins commerciales;

* matériel de redistribuer à partir de ce site, sauf pour le contenu conçu spécialement et expressément disponible pour la redistribution.

Utilisation acceptable

Vous ne devez pas utiliser ce site d’une manière qui provoque ou peut causer des dommages au site ou de limiter la disponibilité ou l’accessibilité du site, ou d’une manière qui est illégale, illicite, frauduleuse ou nuisible, ou dans le cadre d’une des fins illicites, illégales, frauduleuses ou nuisibles ou l’activité.

Vous ne devez pas utiliser ce site à copier, stocker, héberger, transmettre, envoyer, utiliser, publier ou distribuer des documents qui se compose de (ou est lié à) les logiciels espions, les virus informatiques, chevaux de Troie, ver, enregistreur de frappe, rootkit ou autre logiciels malveillants.

Vous ne devez pas mener des activités de collecte de données systématiques ou automatisé (y compris, sans limitation grattage, data mining, extraction de données et de récolte de données) sur ou en rapport avec ce site sans Baylis Medical Company Inc. consentement écrit exprès.

Vous ne devez pas utiliser ce site à des fins liées à la commercialisation sans Baylis Medical Company Inc. express consentement écrit.

Accès restreint

L’accès à certaines zones de ce site est restreint. Baylis Médicale Cie Inc. se réserve le droit de restreindre l’accès aux zones de ce site, ou bien cet ensemble du site, à Baylis Médicale Cie Inc. discrétion.

Si Baylis Médicale Cie Inc. vous offre un ID utilisateur et un mot de passe pour vous permettre d’accéder aux zones restreintes de ce site ou d’autres contenus ou services, vous devez vous assurer que l’ID utilisateur et mot de passe sont gardés confidentiels.

Baylis Médicale Cie Inc. peut désactiver votre ID d’utilisateur et mot à sa seule discrétion, sans préavis ni explication.

Aucune garantie

Ce site est fourni “tel quel” sans aucune représentation ou garantie, expresse ou implicite. Baylis Médicale Cie Inc. ne fait aucune représentation ou garantie par rapport à ce site Web ou les informations et documents fournis sur ce site.

Sans préjudice de la généralité de l’alinéa qui précède, la société Baylis Médicale Cie Inc. ne garantit pas que :

* ce site sera constamment disponible, ou disponible à tous; ou

* les informations sur ce site sont complètes, vrais, exactes ou non trompeuses.

Rien sur ce site ne constitue, ou est destiné à constituer des conseils de toute sorte. Si vous avez besoin de conseils par rapport à tout (voir DECHARGE MEDICALE ci-dessous) question médicale, vous devriez consulter un professionnel compétent.

Limitations de responsabilité

Baylis Médicale Cie Inc. ne sera pas responsable envers vous (selon la loi de contact, le droit de la responsabilité délictuelle ou autre) en relation avec le contenu de, ou l’utilisation, ou autrement en rapport avec ce site :

* dans la mesure où le site est fourni gratuitement de charge, de tout dommage direct;

* pour tous dommages indirects, particuliers ou consécutifs; ou

* pour toute perte d’affaires, perte de revenus, les revenus, bénéfices ou d’économies anticipées, les pertes de contrats ou de relations d’affaires, la perte de réputation ou d’achalandage, la perte ou la corruption des informations ou données.

Ces limitations de responsabilité s’appliquent même si la société Baylis Médicale Cie Inc. a été expressément informée de la perte potentielle.

Exceptions

Rien dans ce site disclaimer exclure ou limiter toute garantie implicite par la loi qu’il serait illégal d’exclure ou de limiter, et rien dans ce mentions légales du site va exclure ou limiter la responsabilité Baylis Médicale Cie Inc. à l’égard de tout :

* décès ou de blessures causés par Baylis Médicale Cie Inc. négligence;

* fraude ou de fausse déclaration de la part de la société Baylis Medical Inc.; ou

* importe lequel il serait illégal ou illicite de Baylis Médicale Cie Inc. exclure ou limiter, ou de tenter ou prétendre exclure ou limiter, sa responsabilité.

Caractère raisonnable

En utilisant ce site, vous acceptez que les exclusions et limitations de responsabilité énoncées dans le présent site mentions sont raisonnables.

Si vous ne pensez pas qu’ils sont raisonnables, vous ne devez pas utiliser ce site.

Les autres parties

Vous acceptez que, comme une entité à responsabilité limitée, société Baylis Médicale Cie Inc. a intérêt à limiter la responsabilité personnelle de ses dirigeants et employés. Vous convenez que vous ne porterai aucune réclamation personnellement contre tous les dirigeants ou employés à l’égard de toute perte que vous pourriez subir en relation avec le site.

Sans préjudice de l’alinéa qui précède, vous acceptez que les limitations de garanties et de responsabilité énoncées dans le présent mentions légales du site permettra de protéger officiers, employés, agents, filiales, successeurs, ayants droit et sous-traitants ainsi que Baylis Médicale Cie Inc.

Inapplicables

Si une disposition de ce site est démenti, ou se trouve être, inapplicable en vertu du droit applicable, qui n’affectera pas le caractère exécutoire des autres dispositions du présent mentions légales du site.

Indemnité

Vous garantissez par la présente Baylis Médicale Cie Inc. et s’engage à tenir Baylis Médicale Cie Inc. indemnisé contre les pertes, dommages, coûts, responsabilités et dépenses (y compris, sans frais légaux de prescription et les montants versés par la société Baylis Médicale Cie Inc. à un tiers en règlement d’une réclamation ou de litige sur l’avis des conseillers juridiques) engagés ou subis par Baylis Médicale Cie Inc. découlant de toute violation de votre part de toute disposition de ces termes et conditions, ou découlant de toute réclamation que vous avez violé une disposition de ces termes et conditions.

Violation de ces termes et conditions

Sans préjudice des autres droits Baylis Médicale Cie Inc. en vertu de ces termes et conditions, si vous ne respectez pas ces termes et conditions en aucune façon, Baylis Médicale Cie Inc. peut prendre les mesures Baylis Médicale Cie Inc. juge appropriées pour faire face à la violation, y compris la suspension de votre accès au site, vous interdire d’accéder au site, bloquant les ordinateurs en utilisant votre adresse IP d’accéder au site, communiquer avec votre fournisseur de services Internet pour leur demander de bloquer votre accès au site et / ou intenter une action en justice contre vous.

Variation

Baylis Médicale Cie Inc. peut réviser ces termes et conditions de temps à autre. Modalités révisées s’appliqueront à l’utilisation de ce site web à partir de la date de la publication des modalités révisées sur ce site. S’il vous plaît consulter cette page régulièrement pour vous assurer que vous êtes familier avec la version actuelle.

Cession

Baylis Médicale Cie Inc. peut transférer, sous-traiter ou autrement aliéner Baylis Médicale Cie Inc. droits et / ou obligations en vertu de ces termes et conditions sans vous en avertir ou d’obtenir votre consentement.

Vous ne pouvez pas transférer, sous-traiter ou autrement aliéner vos droits et / ou obligations en vertu de ces termes et conditions.

Cession

Si une disposition de ces termes et conditions est déterminée par un tribunal ou une autre autorité compétente d’être illégale et / ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur. Si une disposition illégale et / ou inapplicable serait licite ou applicable si une partie de celui-ci ont été supprimés, cette partie sera réputée supprimée et le reste de la disposition restera en vigueur.

Intégralité de l’accord

Ces termes et conditions constituent l’intégralité du contrat entre vous et la société Baylis Médicale Cie Inc. en ce qui concerne votre utilisation de ce site Web, et remplacent tous les accords précédents en ce qui concerne votre utilisation de ce site.

MENTIONS LÉGALES DU SITE

Aucune garantie

Ce site est fourni “tel quel” sans aucune représentation ou garantie, expresse ou implicite. Baylis Médicale Cie Inc. ne fait aucune représentation ou garantie par rapport à ce site Web ou les informations et documents fournis sur ce site.

Sans préjudice de la généralité de l’alinéa qui précède, la société Baylis Médicale Cie Inc. ne garantit pas que :

* ce site sera constamment disponible, ou disponible à tous; ou

* les informations sur ce site sont complètes, vrais, exactes ou non trompeuses.

Rien sur ce site ne constitue, ou est destiné à constituer des conseils de toute sorte. Si vous avez besoin de conseils par rapport à tout question médicale ou légaux, vous devriez consulter un professionnel compétent.

Limitations de responsabilité

Baylis Médicale Cie Inc. ne sera pas responsable envers vous (selon la loi de contact, le droit de la responsabilité délictuelle ou autre) en relation avec le contenu de, ou l’utilisation, ou autrement en rapport avec ce site :

* [dans la mesure où le site est fourni gratuitement de charge, de tout dommage direct;]

* pour tous dommages indirects, particuliers ou consécutifs; ou

* pour toute perte d’affaires, perte de revenus, les revenus, bénéfices ou d’économies anticipées, les pertes de contrats ou de relations d’affaires, la perte de réputation ou d’achalandage, la perte ou la corruption des informations ou données.

Ces limitations de responsabilité s’appliquent même si la société Baylis Médicale Cie Inc. a été expressément informée de la perte potentielle.

Exceptions

Rien dans ce site disclaimer exclure ou limiter toute garantie implicite par la loi qu’il serait illégal d’exclure ou de limiter, et rien dans ce mentions légales du site va exclure ou limiter la responsabilité Baylis Médicale Cie Inc. à l’égard de tout :

* décès ou de blessures causés par Baylis Médicale Cie Inc. négligence;

* fraude ou de fausse déclaration de la part de la société Baylis Medical Inc.; ou

* importe lequel il serait illégal ou illicite de Baylis Médicale Cie Inc. exclure ou limiter, ou de tenter ou prétendre exclure ou limiter, sa responsabilité.

Caractère raisonnable

En utilisant ce site, vous acceptez que les exclusions et limitations de responsabilité énoncées dans le présent site mentions sont raisonnables.

Si vous ne pensez pas qu’ils sont raisonnables, vous ne devez pas utiliser ce site.

Les autres parties

Vous acceptez que, comme une entité à responsabilité limitée, société Baylis Médicale Cie Inc. a intérêt à limiter la responsabilité personnelle de ses dirigeants et employés. Vous convenez que vous ne porterai aucune réclamation personnellement contre tous les dirigeants ou employés à l’égard de toute perte que vous pourriez subir en relation avec le site.

Sans préjudice de l’alinéa qui précède, vous acceptez que les limitations de garanties et de responsabilité énoncées dans le présent mentions légales du site permettra de protéger officiers, employés, agents, filiales, successeurs, ayants droit et sous-traitants ainsi que Baylis Médicale Cie Inc.

Inapplicables

Si une disposition de ce site est démenti, ou se trouve être, inapplicable en vertu du droit applicable, qui n’affectera pas le caractère exécutoire des autres dispositions du présent mentions légales du site.

DÉNI DE RESPONSABILITÉ MÉDICALE

Aucun conseil

Ce site contient des informations générales sur les conditions et les traitements médicaux. L’information n’est pas un conseil, et ne doit pas être traitée comme telle.

Limitation des garanties

L’information médicale sur ce site est fourni “tel quel” sans aucune représentation ou garantie, expresse ou implicite. Baylis Médicale Cie Inc. ne fait aucune représentation ou garantie par rapport à l’information médicale sur ce site.

Sans préjudice de la généralité de l’alinéa qui précède, la société Baylis Médicale Cie Inc. ne garantit pas que :

* l’information médicale sur ce site sera constamment disponible, ou disponible à tous; ou

* l’information médicale sur ce site sont complete, vrais, à jour, ou non trompeuses.

Une assistance professionnelle

Vous ne devez pas compter sur les informations sur ce site comme une alternative aux conseils de votre médecin ou un autre professionnel de la santé professionnelle.

Si vous avez des questions précises sur toute question médicale, vous devriez consulter votre médecin ou un autre professionnel de la santé professionnelle.

Si vous pensez que vous souffrez peut-être d’un problème médical, vous devriez consulter immédiatement un médecin.

Vous ne devez jamais tarder à demander des conseils médicaux, ignorer un avis médical ou d’interrompre un traitement médical en raison d’informations sur ce site.

Responsabilité

Rien dans le présent avertissement médical limitera aucun de nos engagements d’une façon qui n’est pas autorisée par la loi applicable, ou d’exclure l’un de nos dettes qui ne peuvent être exclus en vertu du droit applicable.

Propriété intéllectuelle

Baylis Médicale Cie Inc. se réserve le droit de modifier les spécifications ou d’intégrer des modifications de conception sans préavis et sans encourir aucune obligation relative aux équipements fabriqués ou fournis antérieurement. TorFlex, NRG, ProTrack, 'Prenez le contrôle de l'insertion', ‘Soyez précis. Gagnez du temps.’, ‘Insertion contrôlée en douceur.’, ‘Ancrage instantané. Accès sécurisé.’, PowerWire, Lev-Or, SupraCross, 'Accès à l’oreillette gauche sans égard à la voie d'abord', SureFlex, TrueGlide, 'Le résultat, sous vos doigts' et le logo Baylis Medical sont des marques ou des marques déposées de Baylis Médicale Cie Inc. aux États-Unis d’Amérique et / ou dans d’autres pays. Toutes les autres marques sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

ATTENTION: La loi fédérale (États-Unis) limite l’utilisation de ces appareil ou par l’ordre d’un médecin.

Brevets en instance et / ou émis